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Prix
Les prix indiqués sur nos documents de ventes et catalogues sont garantis pendant la durée de validité de l’offre indiquée sur nos documents. Nos devis, sauf mention contraire, bénéficient de la même validité
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Garanties
Nous attestons que notre produit est garanti de non toxicité. Ce produit possède tous les labels, analyses, expertises effectués par les pouvoirs publics en matière d’hygiène et de sécurité des usagers, et de toutes personnes en général.
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Réclamations et retours
Toute réclamation doit être adressée dans les 8 jours francs après réception des produits. Tout retour ou reprise ne peut se faire sans notre accord préalable au delà d’un délai de 30 jours après la livraison. Les produits retournés doivent être restitués dans leur emballage d’origine en parfait état accompagnés d’une copie de la facture, des documents et accessoires (s’il y a lieu). Les consommables doivent être non déballés.
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Conditions de paiement
Sauf indication contraire portée sur la facture, le paiement s’entend comptant sans escompte à réception de la facture. Pour les autres conditions de paiement, il n’y a pas d’escompte pour paiement anticipé.
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Réserve de propriété
conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1980, les marchandises livrées restent notre propriété jusqu’au règlement intégral de la facture.
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Défaut de paiement
En cas de non-paiement à l’échéance prévue, de tout ou d’une partie de la dette, l’intégralité de celle-ci devient exigible immédiatement et de plein droit. Le non-paiement à l’échéance prévue entraîne pour le débiteur, sans mise en demeure préalable une pénalité égale à 20% des sommes dues, sans préjudice des intérêts légaux et dépens en cas d’action judiciaire.
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Attribution de juridiction
Pour toute contestation, le Tribunal de Commerce de Nice est seul compétent.
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Nos fichiers sont gérés conformément aux directives de la CNIL.
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Mise à disposition des données
Conformément à la loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire (voir plus bas), soit d'en faire la demande par e-mail à : j.dubet@orange.fr
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Numéro de Siret : 38842596900036 - SIEGE : QUICK-CLEAN 12, rue Delille 06000 NICE
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